Mentions légales
ELabel24 est une marque de TypeFlow Software GmbH
Fournisseur conformément à l’article 5 TMG :
TypeFlow Software GmbH
Auf der Langwies 1
65510 Hünstetten
Registre du commerce : HRB 34477
Tribunal d’enregistrement : Tribunal de Wiesbaden
Concept & design : www.fairgrapes.eu
Programmation : https://www.typeflow-software.de/
Représenté par :
Leon Sachs, Directeur général
Contact :
Téléphone : +49 6126 50190 10
E-mail : info@typeflow-software.de
Responsable éditorial
Leon Sachs, TypeFlow Software GmbH, Auf der Langwies 1, 65510 Hünstetten
Numéro d’identification TVA
Numéro d’identification à la TVA conformément à l’article 27 a de la loi allemande sur la TVA : DE363569677
Résolution des litiges/Commission de médiation universelle
Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à des procédures de règlement des litiges devant une commission de médiation des consommateurs.
Support client :
Pour une réponse rapide à vos questions, nous vous recommandons d’utiliser notre formulaire de contact. Cliquez ici pour entrer en contact avec l’équipe de TypeFlow Software.
E-mail : info@elabel24.eu
Téléphone : Nous n’offrons pas de support téléphonique.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement en ligne des litiges (OS), accessible ici : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Clause de non-responsabilité (Disclaimer)
Responsabilité pour les contenus
En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages conformément à l’article 7, paragraphe 1 de la TMG, et aux lois générales. Toutefois, selon les articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas obligés de surveiller les informations tierces transmises ou stockées ni de rechercher des circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de suppression ou de blocage de l’utilisation des informations en vertu des lois générales ne sont pas affectées par cela. Une responsabilité à cet égard n’est possible qu’à partir du moment où une infraction spécifique est portée à notre connaissance. Dès que nous prendrons connaissance d’une telle violation, nous retirerons immédiatement ces contenus.
Responsabilité pour les liens
Notre offre contient des liens vers des sites web externes appartenant à des tiers, sur le contenu desquels nous n’avons aucun contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité pour ces contenus tiers. Le fournisseur ou opérateur des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées pour détecter d’éventuelles infractions légales au moment de la création du lien. Aucun contenu illégal n’était identifiable au moment de la création du lien. Un contrôle permanent du contenu des pages liées est cependant déraisonnable sans indications concrètes d’une violation de la loi. Dès que nous prendrons connaissance d’une telle violation, nous retirerons immédiatement ces liens.
Droits d’auteur
Le contenu et les œuvres créés par les exploitants du site sur ces pages sont soumis à la loi allemande sur les droits d’auteur. La reproduction, la modification, la distribution ou toute autre utilisation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’autorisation écrite de l’auteur ou créateur respectif. Les téléchargements et copies de ces pages sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial. Dans la mesure où le contenu de ce site n’a pas été créé par l’exploitant, les droits d’auteur de tiers sont respectés. En particulier, les contenus tiers sont identifiés comme tels. Si vous remarquez néanmoins une violation des droits d’auteur, nous vous prions de nous en informer. Dès que nous prendrons connaissance d’une telle violation, nous retirerons immédiatement ces contenus.